FLÜSSIGKEITSVORRATS- UND -ABGABESYSTEM
Brevet européen · EP2814539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814539
- Numéro de demande
- EP13713987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 5/148 (2006.01)//A61M 5/145 (2006.01)
- Priorité
- EP 12156061 17.02.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/051240 15.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/121390 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 31 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sensile Pat AG, Fabrikstrasse 10, 4614 Haegendorf → Sensile Medical AG, Solothurnerstrasse 235, 4600 Olten
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.