VORRICHTUNG ZUR STIMULATION MIT THERMOREIZEN
Brevet européen · EP2814571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814571
- Numéro de demande
- EP13711600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012005030 12.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054984 12.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/135685 19.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 9 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 09.02.2019
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
TASS, Peter Alexander
52428 Jülich, DE
ROULET, Jean-Christophe
2523 Lignières
VON BÜREN, Thomas
3012 Bern
FEHR, Jean-Noel
2000 Neuchatel
SCHNELL, Urban
3053 Münchenbuchsee
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.