MIKROSTRUKTURIERTE POLYMERBAUTEILE

Brevet européen · EP2814610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814610
Numéro de demande
EP13706942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
H05K 3/10 (2006.01)
H05K 3/12 (2006.01)
H05K 3/38 (2006.01)
C09D 5/24 (2006.01)
Priorité
EP 12156005 17.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/052893 13.02.2013
Publication PCT
WO2013/120908 22.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 20 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fortmann Tegethoff Patent- und Rechtsanwälte, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.11.2020

  6. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

NAISBY, Andrew John

Cornwall TR11 4PQ, GB

AREVALO, Miguel Angel Torello

5020 Salzburg, AT

GLIBO, Slavko

5101 Bergheim, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.