MIKROSTRUKTURIERTE POLYMERBAUTEILE
Brevet européen · EP2814610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814610
- Numéro de demande
- EP13706942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)H05K 3/10 (2006.01)H05K 3/12 (2006.01)H05K 3/38 (2006.01)C09D 5/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 12156005 17.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052893 13.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/120908 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fortmann Tegethoff Patent- und Rechtsanwälte, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.11.2020
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
NAISBY, Andrew John
Cornwall TR11 4PQ, GB
AREVALO, Miguel Angel Torello
5020 Salzburg, AT
GLIBO, Slavko
5101 Bergheim, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.