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Brevet européen · EP2814629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814629
Numéro de demande
EP12868796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2012
Publié
24 déc. 2014
Délivré
14 mars 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/16 (2006.01)
B22D 11/14 (2006.01)
Priorité
US 201213385421 17.02.2012
Demande PCT
PCT/US2012/066133 20.11.2012
Publication PCT
WO2013/122640 22.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

Wagstaff Inc.

Wagstaff, Inc.

3910 North Flora Road, Spokane, WA 99216, US

Inventeur

KERBS, Jacob , L.

Spokane Valley, WA 99206, US

SALEE, David

Spokane , WA 99217, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.