SCHLAGSCHRAUBENSCHLÜSSEL
Brevet européen · EP2814638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814638
- Numéro de demande
- EP13714014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 13/06 (2006.01)B25B 13/04 (2006.01)B25B 13/10 (2006.01)B25B 13/58 (2006.01)B25B 19/00 (2006.01)B25B 13/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2008298 15.02.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050097 15.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/133693 12.09.2013
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
WOLZAK, John
1531 NX Wormer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.