WIEDERVERWENDBARE KARTUSCHE ZUM SPRITZGIESSEN
Brevet européen · EP2814652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814652
- Numéro de demande
- EP13749152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 70/48 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261598295 P 13.02.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/026002 13.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/123099 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 29 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.08.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
Salt Lake City, UT 84119-2412, US
Salt Lake City, UT 85103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.