SPRITZGIEßCOMPOUNDER UND VERRFAHREN
Brevet européen · EP2814654 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814654
- Numéro de demande
- EP13706216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 18 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 45/48 (2006.01)B29C 45/76 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012101280 17.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/053212 18.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/121049 22.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 avr. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
5 entrées antérieures
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
06217 Merseburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.