Formsystem umfassend einen Hydraulikkreislauf
Brevet européen · EP2814655 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814655
- Numéro de demande
- EP13749006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 45/82 (2006.01)
- Priorité
- US 201261598030 P 13.02.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2013/050089 06.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/120194 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
SCHULTZ, Gregory Allan
Bolton, Ontario L7E 2G4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.