KARTON MIT GRIFF
Brevet européen · EP2814757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814757
- Numéro de demande
- EP13749380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/12 (2006.01)B65D 71/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201261633709 P 16.02.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/024581 04.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/122761 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SPIVEY, Raymond, R.
Mableton, GA 30126, US
GOMES, Jean-manuel
Marietta, GA 30062, US
ZAMMIT, Mark
Douglasville, Georgia 30134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.