ERDALKALIMETALLKOMPLEXIERTE METALLAMIDE

Brevet européen · EP2814832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2814832
Numéro de demande
EP13704105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
13 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C07F 3/06 (2006.01)
C07D 211/12 (2006.01)
Priorité
EP 12155980 17.02.2012
EP 12155977 17.02.2012
EP 12171860 13.06.2012
EP 12171862 13.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/052833 13.02.2013
Publication PCT
WO2013/120878 22.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 7 sept. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Bayer Intellectual Property GmbH, Alfred-Nobel-Str. 10, 40789 Monheim am Rhein, Allemagne, Bayer CropScience AG, Alfred-Nobel-Straße 50, 40789 Monheim, Allemagne → Bayer CropScience Aktiengesellschaft, Alfred-Nobel-Straße 50, 40789 Monheim am Rhein, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 07.09.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Bayer CropScience Aktiengesellschaft

40789 Monheim am Rhein, DE

Inventeur

FORD, Mark, James

61389 Schmitten, DE

MOSRIN, Marc

65933 Frankfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.