BRENNSTOFFVERARBEITUNG
Brevet européen · EP2814916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2814916
- Numéro de demande
- EP13706289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C10L 3/08 (2006.01)C10B 53/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201202537 14.02.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050316 12.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/121187 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 14 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 25 juin 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Anergy Limited, 14 St Andrews Crescent, 1st Floor, Cardiff CF10 3DD, Royaume-Uni (supprimé)
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
- Inventeur
- MARTELLA, Matthew, Anergy Limited, 1st Floor, 14 St Andrews Crescent, Cardiff CF10 3DD, Royaume-Uni, MARTELLA, Michael, Anergy Limited, 1st Floor, 14 St Andrews Crescent, Cardiff CF10 3DD, Royaume-Uni (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- ACTINON PTE LTD, 23 Lorong Telok #02-01, Singapore 049035, Singapour
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
- Inventeur
- MARTELLA, Matthew, Anergy Limited, 1st Floor, 14 St Andrews Crescent, Cardiff CF10 3DD, Royaume-Uni, MARTELLA, Michael, Anergy Limited, 1st Floor, 14 St Andrews Crescent, Cardiff CF10 3DD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 22 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.04.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 20 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.07.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
Cardiff CF10 3DD, GB
Cardiff CF10 3DD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.