REGELUNG- UND/ODER VERRIEGELUNGSVORRICHTUNG FÜR EINE PLATTE
Brevet européen · EP2815040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2815040
- Numéro de demande
- EP13712365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04F 11/18 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20120020 14.02.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/051027 07.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/121330 22.08.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 2 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.05.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
BONOMI, Giordano
25065 Lumezzane (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.