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Brevet européen · EP2815127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2815127
- Numéro de demande
- EP13713725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 2/12 (2006.01)F16J 15/34 (2006.01)F16J 15/36 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012003067 17.02.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/100044 07.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/120483 22.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Inventeur
84453 Mühldorf, DE
84453 Mühldorf, DE
84478 Waldkraiburg, DE
94315 Straubing, DE
85609 Aschheim, DE
84428 Buchbach, DE
84478 Waldkraiburg, DE
96253 Haarth, DE
84478 Waldkraiburg, DE
84559 Kraiburg a. Inn, DE
96145 Seßlach, DE
81679 München, DE
84562 Mettenheim, DE
83527 Haag, DE
84478 Waldkraiburg, DE
Hailsham East Sussex BN27 3HS, GB
84513 Töging am Inn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.