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Brevet européen · EP2815130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2815130
Numéro de demande
EP13748807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
1 juin 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/54 (2006.01)
F04D 25/16 (2006.01)
Priorité
DE 102012003336 17.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000453 15.02.2013
Publication PCT
WO2013/120623 22.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Ziehl-Abegg SE

ZIEHL-ABEGG SE

Heinz-Ziehl-Strasse, 74653 Künzelsau, DE

Inventeur

STEPHAN, Michael

74626 Bretzfeld-Waldbach, DE

LÖRCHER, Friedrich

74542 Braunsbach, DE

SEIFRIED, Daniel

74523 Schwäbisch Hall, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.