LICHTBANDSYSTEM
Brevet européen · EP2815171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2815171
- Numéro de demande
- EP13705434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21S 4/00 (2016.01)F21S 8/06 (2006.01)F21V 21/005 (2006.01)F21V 21/02 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21V 3/00 (2015.01)H01R 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012202148 13.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052862 13.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/120892 22.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
BEDDERMANN, Dirk
59823 Arnsberg, DE
UFERMANN, Helmut
59457 Werl-Westönnen, DE
NIGGEMANN, Rudolf
59759 Arnsberg, DE
GANZER, Bernd
59602 Rüthen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.