LICHTBANDSYSTEM

Brevet européen · EP2815171 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2815171
Numéro de demande
EP13705434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
24 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21S 4/00 (2016.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 21/005 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21V 3/00 (2015.01)
H01R 29/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012202148 13.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/052862 13.02.2013
Publication PCT
WO2013/120892 22.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 5 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.09.2019

  6. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

BEDDERMANN, Dirk

59823 Arnsberg, DE

UFERMANN, Helmut

59457 Werl-Westönnen, DE

NIGGEMANN, Rudolf

59759 Arnsberg, DE

GANZER, Bernd

59602 Rüthen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.