VORRICHTUNG ZUR KÜHLUNG UND/ODER WÄRMERÜCKGEWINNUNG

Brevet européen · EP2815186 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2815186
Numéro de demande
EP13704358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
21 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
Priorité
DE 102012003068 17.02.2012
DE 102012004900 09.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/000403 12.02.2013
Publication PCT
WO2013/120600 22.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

Kampmann GmbH & Co. KG

Friedrich-Ebert-Straße 128-130, 49811 Lingen (Ems), DE

Inventeur

VAN HEESWIJK, Frederik Simon

3811 Amersfoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.