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Brevet européen · EP2815211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2815211
- Numéro de demande
- EP13702484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 29 mars 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1251798 28.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052206 05.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/127604 06.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 29 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2017
Parties
Inventeur
LANOT, Jean-Michel
F-06800 Cagnes sur Mer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.