INTEGRIERTER SALZSCHMELZEREAKTOR
Brevet européen · EP2815404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2815404
- Numéro de demande
- EP13746701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G21C 1/22 (2006.01)G21C 1/03 (2006.01)G21C 1/32 (2006.01)G21C 5/02 (2006.01)G21C 17/00 (2006.01)G21C 3/54 (2006.01)G21C 5/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201261633071 P 06.02.2012
- Demande PCT
- PCT/CA2013/050090 06.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/116942 15.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 30.11.2017
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
LEBLANC, David
Ottawa, Ontario K1K 4T6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.