ENDBLOCK UND MAGNETSTANGE FÜR EIN SPUTTERSYSTEM
Brevet européen · EP2815419 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2815419
- Numéro de demande
- EP13704595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01J 37/34 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)
- Priorité
- EP 12155246 13.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052913 13.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/120920 22.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
DE BOSSCHER, Wilmert
B-9031 Drongen, BE
VAN DE PUTTE, Ivan
B-9870 Zulte, BE
GOBIN, Guy
B-8400 Oostende, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.