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Brevet européen · EP2815666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2815666
Numéro de demande
EP14172110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2014
Publié
24 déc. 2014
Délivré
1 juin 2016
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/22 (2006.01)
//A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20131006 18.06.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

KASK S.p.A.

Via Firenze 5, 24060 Chiuduno (BG), IT

Inventeur

Gotti, Angelo

24027 NEMBRO (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.