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Brevet européen · EP2815717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2815717
Numéro de demande
EP14172940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2014
Publié
24 déc. 2014
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61C 13/10 (2006.01)
Priorité
ES 201330941 21.06.2013
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Createch Medical, S.L.

Polígono Industrial Kurutz-Gain, P3B, 20850 Mendaro (Guipúzcoa), ES

Inventeur

Urzainqui Beristain, Anchoka

20159 ELGOIBAR (Guipúzcoa), ES

Gimeno Eguia, Julen

20600 EIBAR (Guipúzcoa), ES

Moreno Lucendo, Angel

20600 EIBAR (Guipúzcoa), ES

Egurbide Aristondo, Xabier

20200 MOTRICO (Guipúzcoa), ES

Mendez Robles, Jose Maria

20600 EIBAR (Guipúzcoa), ES

Urzainqui Beristain, Ruben

20600 EIBAR (Guipuzcoa), ES

Gomez Picaza, Mikel

48940 LEKEITIO (Vizcaya), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.