ABDECKUNG FÜR EIN STECKELEMENT
Brevet européen · EP2815785 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2815785
- Numéro de demande
- EP13749209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 8 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 39/04 (2006.01)F16L 37/30 (2006.01)A61M 39/02 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012030874 15.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/053541 14.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/122148 22.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
Parties
Inventeur
TACHIZAKI, Hitoshi
Hiroshima-shi, Hiroshima 730-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.