Schleppschraubenschlüssel

Brevet européen · EP2815848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2815848
Numéro de demande
EP13173285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 13/04 (2006.01)
B25B 19/00 (2006.01)
B25B 23/10 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

Hocini, Rachid

76620 Le Havre, FR

Idir, Hadi

93270 Sevran, FR

Lefèvre, Jérémy

51170 FISMES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.