Hochflexibler Kabelbinder

Brevet européen · EP2815990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2815990
Numéro de demande
EP14167128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2014
Publié
24 déc. 2014
Délivré
26 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65D 63/10 (2006.01)
Priorité
IT PD20130171 19.06.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

Sapiselco s.r.l.

Sapiselco S.r.l.

Via Irpinia, 43, 35020 Saonara, IT

Inventeur

Griggio, Federico

35020 SAONARA (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.