Schalungssystem
Brevet européen · EP2816174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2816174
- Numéro de demande
- EP14172754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2014
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 1 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04G 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013102579 U 17.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 21 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 3 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.11.2018
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Titulaire
88529 Zwiefalten, DE
Mandataire
Inventeur
88529 Zwiefalten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.