Elektrischer hydrostatischer Aktuator

Brevet européen · EP2816237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2816237
Numéro de demande
EP14171318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2014
Publié
24 déc. 2014
Délivré
23 mai 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 1/26 (2006.01)
F15B 15/14 (2006.01)
F15B 15/18 (2006.01)
B64C 25/22 (2006.01)
Priorité
JP 2013127620 18.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho Amagasaki -shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

Masutani, Kazuhiro

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Kondo, Taku

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Onishi, Takaaki

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.