Armatur zum Absperren oder Regeln eines Mediums
Brevet européen · EP2816264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2816264
- Numéro de demande
- EP14173013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2014
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 30 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 1/22 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013010123 18.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 13 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
94522 Haidlfing, DE
89522 Heidenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.