Dispositif d'eclairage

Brevet européen · EP2816281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2816281
Numéro de demande
EP14172958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2014
Publié
24 déc. 2014
Délivré
28 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2034
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F21V 15/015 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
H01R 33/00 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21S 8/04 (2006.01)
//F21V 31/00 (2006.01)
//F21S 2/00 (2016.01)
//F21V 21/005 (2006.01)
//H01R 13/62 (2006.01)
//H01R 33/18 (2006.01)
//H01R 13/24 (2006.01)
//H01R 33/96 (2006.01)
*F21Y 103/00 (2016.01)
Priorité
FR 1355694 18.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 27 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

MCSMBS

24 Rue des Amandiers, 75020 Paris, FR

Inventeur

Cohade, Guillaume

51100 REIMS, FR

Servan, Quentin

92120 MONTROUGE, FR

Destrigneville, Sébastien

88410 LES THONS, FR

Daval, Bruno

88410 CHATILLON SUR SAONE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.