Verwendung einer Montageklammer
Brevet européen · EP2816299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2816299
- Numéro de demande
- EP14169353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2014
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24J 2/52 (2006.01)F16B 7/22 (2006.01)F16B 21/09 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013102571 U 17.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
Hochreiter, Erwin
9020 Klagenfurt, AT
Kohlenbrein, Diether
9020 Klagenfurt, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.