Séquenceur pour dispositif sécurisé de mise à feu

Brevet européen · EP2816314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2816314
Numéro de demande
EP14172725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2014
Publié
24 déc. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 15/184 (2006.01)
F42C 15/34 (2006.01)
Priorité
FR 1355679 18.06.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Tronic's Microsystems

98 rue du Pre de l'Horme, 38920 Crolles, FR

Inventeur

Visse, Pierre-Marie

38100 Grenoble, FR

Wenk, Béatrice

38100 Grenoble, FR

Laoubi, Rémi

38000 Grenoble, FR

Renaud-Bezot, Jean-Luc

18130 Vornay, FR

Mariema, Nicolas

45430 Checy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.