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Brevet européen · EP2816429 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2816429
- Numéro de demande
- EP13749452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2013
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/4155 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)B23Q 15/00 (2006.01)B23Q 41/08 (2006.01)G05B 19/406 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012030619 15.02.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/052559 05.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/121925 22.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Citizen Holdings Co., Ltd., 1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, Japon, Citizen Machinery Co., Ltd., 4107-6 Oaza-Miyota, Miyotamachi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, Japon → Citizen Watch Co. Ltd., 1-12, Tanashicho 6-chome,, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, Japon, Citizen Machinery Co., Ltd., 4107-6 Oaza-Miyota, Miyotamachi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, Japon
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 11 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 11.02.2017
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
ASAHARA, Noriyuki
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.