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Brevet européen · EP2816429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2816429
Numéro de demande
EP13749452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2013
Publié
24 déc. 2014
Délivré
23 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G05B 19/4155 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
B23Q 15/00 (2006.01)
B23Q 41/08 (2006.01)
G05B 19/406 (2006.01)
Priorité
JP 2012030619 15.02.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/052559 05.02.2013
Publication PCT
WO2013/121925 22.08.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Citizen Holdings Co., Ltd., 1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, Japon, Citizen Machinery Co., Ltd., 4107-6 Oaza-Miyota, Miyotamachi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, Japon → Citizen Watch Co. Ltd., 1-12, Tanashicho 6-chome,, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, Japon, Citizen Machinery Co., Ltd., 4107-6 Oaza-Miyota, Miyotamachi, Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, Japon

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 11 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.02.2017

  7. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Inventeur

ASAHARA, Noriyuki

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.