Heizvorrichtung
Brevet européen · EP2816870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2816870
- Numéro de demande
- EP14172716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2014
- Publié
- 24 déc. 2014
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 6/10 (2006.01)F24H 1/10 (2006.01)H05B 6/36 (2006.01)B60H 1/22 (2006.01)F24H 3/04 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013211581 19.06.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Seewald, Wolfgang
71732 Tamm, DE
Krumbach, Karl-Gerd
71576 Burgstetten, DE
Kohl, Michael
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
Stallein, Matthias Dr.-Ing.
33397 Rietberg, DE
Heeper, Lars
33102 Paderborn, DE
Marquas, Karsten
59757 Arnsberg (Voßwinkel), DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.