SPENDESYSTEM
Brevet européen · EP2816941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2816941
- Numéro de demande
- EP13709728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47K 10/38 (2006.01)
- Priorité
- AT 2182012 21.02.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2013/000032 20.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/123536 29.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 24 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.06.2017
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
Hagleitner, Hans Georg
5700 Zell am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.