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Brevet européen · EP2816972 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2816972
Numéro de demande
EP13710641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
22 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 201213402398 22.02.2012
Demande PCT
PCT/US2013/026820 20.02.2013
Publication PCT
WO2013/126380 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 16 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.06.2017

  6. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Titulaire

Omega Ophthalmics LLC

P.O.Box 910871, Lexington, KY 40591, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

WORTZ, Gary, N.

Nicholasville, KY 40356, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.