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Brevet européen · EP2817056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817056
Numéro de demande
EP13709606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
11 avr. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/10 (2006.01)
B01D 53/047 (2006.01)
C01B 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201261601261 P 21.02.2012
Demande PCT
PCT/US2013/026378 15.02.2013
Publication PCT
WO2013/126285 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

GCE Holding AB

P.O. Box 21044, 200 21 Malmö, SE

Inventeur

THOMPSON, Loren, M.

Lapeer, MI 48446, US

ABUSAMRA, Gary, C.

Rochester Hills, MI 48306, US

VOTO, Andrew, M.

Waterford, Mi 48329, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.