MEDIZINISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2817065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817065
- Numéro de demande
- EP13703874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201203005 22.02.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050254 04.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/124615 29.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 20.08.2026
- 29 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 7 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 7 nov. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 14 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Sedgefield Durham TS21 3FG, GB
Sedgefield Durham TS21 3FG, GB
Sedgefield Durham TS21 3FG, GB
Sedgefield Durham TS21 3FG, GB
Sedgefield Durham TS21 3FG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.