MEDIZINISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2817065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817065
Numéro de demande
EP13703874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
5 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
Priorité
GB 201203005 22.02.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/050254 04.02.2013
Publication PCT
WO2013/124615 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  2. 29 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2025 → 28.02.2026

    Publié dans Swissreg le 29.07.2025

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 7 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2023

  5. 7 nov. 2023

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 07.11.2023

  6. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  7. 14 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

  8. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Inventeur

KIRK, Richard Anthony

Sedgefield Durham TS21 3FG, GB

HOLLAND, Martin Neil

Sedgefield Durham TS21 3FG, GB

SNELL, Thomas

Sedgefield Durham TS21 3FG, GB

HILL, Duncan

Sedgefield Durham TS21 3FG, GB

BARCLAY, Luke Stuart

Sedgefield Durham TS21 3FG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.