DISPOSITIF DE DOSAGE D'UN RÉACTIF PAR DISSOLUTION DANS UN ÉCOULEMENT DE LIQUIDE
Brevet européen · EP2817086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817086
- Numéro de demande
- EP13706661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B01F 1/00 (2006.01)C02F 1/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 1251558 21.02.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/050272 08.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/124567 29.08.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.03.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
31300 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.