VERWENDUNG EINES PULVERFÖRMIGEN METALLKATALYSATORS MIT EINER COCRMO-LEGIERUNG
Brevet européen · EP2817095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817095
- Numéro de demande
- EP13706241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B01J 37/02 (2006.01)B01J 23/60 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)C07C 29/17 (2006.01)
- Priorité
- EP 12156805 24.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/053511 22.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/124391 29.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.