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Brevet européen · EP2817119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817119
Numéro de demande
EP13751517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
1 juin 2016
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/20 (2006.01)
B23Q 3/00 (2006.01)
B43K 21/22 (2006.01)
Priorité
AU 2012900616 20.02.2012
Demande PCT
PCT/AU2013/000154 20.02.2013
Publication PCT
WO2013/123556 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 12 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.07.2016

  5. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

ANCA PTY. LTD.

Anca Pty Ltd

25 Gatwick Road Bayswater North, Victoria 3153, AU

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

MCCLUSKEY, Pat

Victoria 3153, AU

SAVANUR, Sateesh

Victoria 3153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.