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Brevet européen · EP2817184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817184
Numéro de demande
EP13708998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
30 déc. 2020
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/38 (2006.01)
Priorité
US 201261603222 P 24.02.2012
Demande PCT
PCT/US2013/027684 25.02.2013
Publication PCT
WO2013/126907 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 4 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.05.2021

  4. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

PEERS, Robert, Peter

Boca Raton, FL 33433, US

TOLENTINO, Vambi, Raymundo

Coconut Creek, FL 33066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.