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Brevet européen · EP2817213 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817213
Numéro de demande
EP13751470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B63B 39/00 (2006.01)
B63B 39/04 (2006.01)
B63B 17/00 (2006.01)
B63B 1/14 (2006.01)
B63B 3/48 (2006.01)
Priorité
US 201261601690 P 22.02.2012
US 201261692473 P 23.08.2012
Demande PCT
PCT/US2013/027154 21.02.2013
Publication PCT
WO2013/126583 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 21 août 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Velodyne Acoustics, Inc., 345 Digital Drive, Morgan Hill, CA 95037, Etats-Unis d'Amérique → Velodyne Robotics, LLC, 345 Digital Drive, Morgan Hill, CA 95037, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  6. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Velodyne Robotics, LLC

345 Digital Drive, Morgan Hill, CA 95037, US

Inventeur

HALL, David, S.

Morgan Hill, CA 95037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.