PALETTENBEHÄLTER
Brevet européen · EP2817241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817241
- Numéro de demande
- EP13708084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 77/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012001726 U 20.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000477 19.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/124051 29.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
PRZYTULLA, Dietmar
50171 Kerpen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.