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Brevet européen · EP2817252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817252
Numéro de demande
EP13704798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/10 (2006.01)
B66F 9/18 (2006.01)
B66F 9/16 (2006.01)
Priorité
EP 12156155 20.02.2012
EP 12156154 20.02.2012
EP 12156153 20.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/053275 19.02.2013
Publication PCT
WO2013/124271 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Elme Spreader AB

Stålgatan 6, 343 22 Älmhult, SE

Inventeur

KARLSSON, Gösta

S-280 72 Killeberg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.