AGENT ANTI-PELLICULE DE SURFACE
Brevet européen · EP2817272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817272
- Numéro de demande
- EP13705192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 28/16 (2006.01)C04B 40/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1251561 21.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/053443 21.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/124350 29.08.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 9 févr. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Chryso, 19 Place de la Résistance, 92440 Issy-Les-Moulineaux, France → Starcin Holding France, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 22 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.02.2019
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Inventeur
F-91650 Breuillet, FR
F-77760 Ury, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.