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Brevet européen · EP2817469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817469
Numéro de demande
EP13724309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
12 avr. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/50 (2006.01)
E06B 9/72 (2006.01)
Priorité
GB 201203153 23.02.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/050467 25.02.2013
Publication PCT
WO2013/124692 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Inventeur

BARNES, Antony

Cheshire SK6 2HD, GB

GREENING, Andrew

Cheshire CW11 3DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.