TURBOLADER
Brevet européen · EP2817493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817493
- Numéro de demande
- EP13703866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 21/04 (2006.01)F02C 6/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201203111 23.02.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050197 30.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/124614 29.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 août 2022
Transféré
- Titulaire
- Napier Turbochargers Limited, Ruston House, PO Box 1, Waterside South, Lincoln, Lincolnshire LN5 7FD, Royaume-Uni → WABTEC UK LIMITED, Doncaster Works, Hexthorpe Road, Doncaster, South Yorkshire DN4 0BF, Royaume-Uni
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
KAY, Peter
Lincoln Lincolnshire LN5 0TP, GB
HEYES, Francis Joseph Geoffrey
Lincoln Lincolnshire LN2 1RG, GB
PINKNEY, Ian
Lincoln Lincolnshire LN3 4DN, GB
MOORE, Matthew Elijah
Lincoln Lincolnshire LN2 2XS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.