KUGEL-SCHAFT-VERBINDUNG
Brevet européen · EP2817584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817584
- Numéro de demande
- EP13718081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01B 5/012 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012003223 20.02.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/000089 20.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/123927 29.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
- 27 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
RICHTER, Frank
89522 Heidenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.