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Brevet européen · EP2817604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817604
- Numéro de demande
- EP13707906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61L 23/04 (2006.01)B61L 1/16 (2006.01)B61L 27/00 (2006.01)G01M 5/00 (2006.01)G01N 29/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201203273 24.02.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050451 22.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/124681 29.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 13 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 8 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
GODFREY, Alastair
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.