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Brevet européen · EP2817885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2817885
Numéro de demande
EP13707260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2013
Publié
31 déc. 2014
Délivré
13 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H03K 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201261602528 P 23.02.2012
US 201313773177 21.02.2013
Demande PCT
PCT/US2013/027216 22.02.2013
Publication PCT
WO2013/126626 29.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 10 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

  7. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Inventeur

GARBUTT, Michael

Durham, NC 27704, US

VAN EEDEN, Jacobus, Albertus

Chandler, AZ 85248, US

MARTIN, David

Methuen, MA 01844, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.