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Brevet européen · EP2817923 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2817923
- Numéro de demande
- EP13706480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2013
- Publié
- 31 déc. 2014
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04L 12/437 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012003515 24.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/053392 20.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/124328 29.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 12 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
24229 Schwedeneck, DE
24582 Wattenbek, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.